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Assainissement par phytoépuration
samedi 12 mai 2007
par cam&dado
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J’ai découvert la phytoépuration dans "la maison écologique" n° , j’ai ensuite pris contact et adhéré à "Eau Vivante" (Association dirigée par Anne Rivière) et j’ai acheté les dossier techniques qu’ils proposent.

Il faut savoir que ce type d’épuratin n’est pas réglementaire. En effet, la loi différencie l’assainissement individuel et collectif. Pour le premier, le particulier a une obligation de moyen. Il doit acheter et mettre en place un certain type de matériel en fonction de l’occupation des lieux et du sol, et ensuite il doit l’entretenir régulièrement. Personne ne vient contrôler si ça marche bien, si c’est bouché ou pas, si il y a des fuites... Pour le deuxième, c’est une obligation de résultats qui est appliqué. Donc l’éventail des solutions est plus large tant que la qualité de l’eau est satisfaisante à la sortie. Ce qui pose problème c’est que pour les particuliers, seule la fosse toutes eaux est autorisées, alors que d’autres systèmes ont fait leurs preuves pour le collectif. Le seul argument que l’on m’ait donné pour justifier que la phytoépuration ne convenait pas pour les particuliers c’est qu’il faut entretenir les plantes, sachant que l’entretien se limite aux maximum à 2 tailles par an et un nettoyage du bassin tous les 10 ans environ et que la surface qu’occupe les bassins représente au maximum 2 m²/personnes (soit 10 m² pour une famille de 5). C’est quand même pas la mer à boire.

Mais il y a des moyens pour faire avancer les choses, en fait il y a plusieurs cas qui peuvent se présenter (du plus simple au plus compliqué) :

- le maire est responsable de l’assainissement dans sa commune, il peut donc autoriser la phytoépuration. Pour cela, il faut lui présenter le projet avec des schéma, des articles, des contacts pour un retour d’expérience et une lettre qui le décharge en cas de mauvais fonctionnement et sur laquelle vous vous engagez si besoin à revenir à un assainissement homologué.
- si le maire ne veut pas, présenter le projet à l’organisme qui s’occupe généralement du controle des assainissements (le SPANC, ou dans mon cas le SATAA). Dans mon cas, les techniciens du SATAA sont pour la phytoépuration en assainissement individuel mais ils m’ont dis qu’ils ne pouvez pas donner officielement leur accord (parce que pas prévu dans la loi), ça se comprend mais je sais qu’il y a des SPANC qui ont donné leur accord (source Eau vivante, La maison écologique). Dans mon cas ils ont quand même appuyé officieusement mon projet au près du maire.
- on peut aussi demander une dérogation à la police des eaux (ou en préfecture), mais là ça devient vraiment compliqué, ils ne donnent pas de dérogations facilement car ils seraient obligé d’accepter les autres demandes du même type (même configuration et même contrainte).

Et si tout ça n’a pas marché (ou si après avoir sondé un peu le terrain au près du maire et du SPANC ça sent pas bon), sur le permis de construire vous pouvez prévoir un assainissement avec fosse toutes eaux et ne pas l’installer. Le SPANC viendra pendant les travaux pour vérifier votre installation et il constatera qu’elle n’est pas aux normes. Il reviendra ensuite pour effectuer des mesures et constatera que l’eau que vous rejeté est aux normes, il ne peut donc rien vous dire si ce n’est qu’il reviendra X années plus tard pour vérifier si l’eau est correct ou que vous devez lui envoyer des analyses tous les X années.

 
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